Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») régissent les ventes de produits conclues sur le site Keuzz entre la société Keuzz (« Keuzz », « nous ») et toute personne physique agissant en qualité de consommateur (« le client », « vous »).

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des CGV en vigueur au jour de la commande, que le client reconnaît avoir lues avant de valider son achat. Keuzz peut modifier les CGV à tout moment ; les CGV applicables sont celles en ligne au moment de la commande.

• Keuzz, SASU au capital de 127 800 €
• Siège social : 15 rue Montesquieu, 67200 Strasbourg, France
• RCS Strasbourg 981 044 555 — SIRET 981 044 555 00010
• E-mail : jkl196693@gmail.com — Téléphone : 07.49.48.13.34

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur leur fiche. Les photographies et visuels sont aussi fidèles que possible mais n'ont pas de valeur contractuelle : de légères différences, notamment de couleur ou d'aspect, peuvent exister.

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles chez Keuzz et ses fournisseurs. Si un produit se révèle indisponible après votre commande, nous vous en informons sans délai ; vous pouvez alors attendre son réapprovisionnement, choisir un autre produit ou être remboursé des sommes versées pour ce produit, au plus tard dans les 14 jours suivant votre paiement.

Certains produits (compléments alimentaires notamment) sont accompagnés d'informations et de précautions d'emploi figurant sur leur fiche : il appartient au client d'en prendre connaissance avant l'achat et l'utilisation.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes applicables comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et détaillés sur la page Livraison : de 9,90 € à 12,90 € selon la destination, offerts pour toute commande supérieure à 49 €.

Le prix facturé est celui affiché au moment de la validation de la commande. Keuzz se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.

Pour les livraisons hors de l'Union européenne, d'éventuels droits de douane, taxes d'importation ou frais de dédouanement peuvent être perçus par le pays de destination. Ils sont à la charge du client et ne sont pas inclus dans le prix.

En cas d'erreur manifeste sur un prix (prix dérisoire, erreur de saisie évidente), Keuzz pourra annuler la commande concernée et rembourser intégralement le client, après l'en avoir informé.

Pour passer commande, le client :

1. ajoute le ou les produits choisis à son panier ;
2. se connecte à son compte client ou en crée un ;
3. renseigne son adresse de livraison et ses coordonnées ;
4. vérifie le récapitulatif de sa commande (produits, quantités, prix, frais de livraison, total) et peut corriger d'éventuelles erreurs ;
5. valide sa commande et procède au paiement.

La vente est conclue à la confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande est alors adressé au client. Keuzz se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige de paiement antérieur, ou en cas de suspicion de fraude.

Pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à 120 €, Keuzz conserve l'écrit constatant le contrat pendant 10 ans et en garantit l'accès au client sur simple demande (article L213-1 du code de la consommation).

Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, via PayPal : avec un compte PayPal ou par carte bancaire selon les options proposées par PayPal. Le montant est débité à la validation de la commande.

Le paiement est réalisé sur les pages sécurisées de PayPal : Keuzz n'a jamais accès à vos données bancaires et ne les conserve pas. La commande n'est traitée qu'après confirmation du paiement ; un paiement refusé ou annulé entraîne l'annulation de la commande.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande, dans les zones desservies (Europe, Asie, Amérique du Nord et du Sud, Afrique), dans un délai indicatif de 7 à 15 jours ouvrés à compter de la confirmation du paiement. Une commande peut être livrée en plusieurs colis. Les conditions complètes figurent sur la page Livraison.

Le risque de perte ou d'endommagement des produits est transféré au client au moment où il en prend physiquement possession (article L216-4 du code de la consommation). En cas de retard de livraison, le client peut, après avoir enjoint Keuzz de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable, résoudre la vente et obtenir le remboursement des sommes versées dans les 14 jours (articles L216-6 et L216-7).

Le suivi de colis en ligne n’est pas encore disponible ; le service client renseigne le client sur l’état de sa commande sur simple demande.

Délai

Conformément aux articles L221-18 et suivants du code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours pour se rétracter, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus ci-dessous. Ce délai court à compter de la réception du produit (ou du dernier produit, pour une commande livrée en plusieurs colis).

Comment exercer ce droit

Le client notifie sa décision avant l'expiration du délai, par une déclaration dénuée d'ambiguïté adressée par e-mail à jkl196693@gmail.com ou par courrier à Keuzz, 15 rue Montesquieu, 67200 Strasbourg, France. Il peut utiliser le formulaire de rétractation ci-dessous, sans que ce soit obligatoire. Keuzz accuse réception de la rétractation par e-mail.

Retour des produits

Le client renvoie les produits, complets et si possible dans leur emballage d'origine, sans retard excessif et au plus tard 14 jours après avoir communiqué sa décision, à l'adresse de retour que lui indique le service client. Les frais de retour sont à la charge du client. Sa responsabilité peut être engagée en cas de dépréciation des produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir leur nature, leurs caractéristiques et leur bon fonctionnement.

Remboursement

Keuzz rembourse la totalité des sommes versées, frais de livraison initiaux compris (sur la base du mode de livraison standard), au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la décision de rétractation. Keuzz peut différer le remboursement jusqu'à la récupération des produits ou jusqu'à ce que le client ait fourni une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le remboursement est effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour la commande.

Exceptions

Conformément à l'article L221-28 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour :

• les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ;
• les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
• les produits descellés par le client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (cosmétiques, compléments alimentaires, articles d'hygiène personnelle, etc.) ;
• les produits qui, après livraison et du fait de leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles.

Tous les produits vendus sur Keuzz bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-1 et suivants du code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du code civil). Pour les mettre en œuvre, le client contacte le service client à jkl196693@gmail.com, en décrivant le défaut constaté (photos à l'appui si possible).

Pour toute question ou réclamation, le service client est joignable par e-mail à jkl196693@gmail.com, par téléphone au 07.49.48.13.34 (du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h) ou via la page Contact. Nous nous efforçons de répondre sous 24 heures ouvrées.

En cas de litige, le client adresse d'abord une réclamation écrite au service client. À défaut de solution amiable dans un délai de deux mois, il peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Keuzz, conformément aux articles L611-1 et suivants du code de la consommation :

[à compléter : nom, adresse et site du médiateur de la consommation]

Keuzz ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat imputable au client, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, ou à un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du code civil. Ces limites ne privent pas le client des garanties légales décrites à l'article 9.

Les données communiquées lors de la commande sont nécessaires à son traitement et à sa livraison. Leur utilisation et vos droits sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions plus protectrices dont le client consommateur bénéficie dans son pays de résidence. À défaut de résolution amiable ou par la médiation, le litige est porté devant la juridiction compétente ; le consommateur peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable (article R631-3 du code de la consommation).

Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.